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Avec le mot-clé 'ANI' nous avons trouvé...

  1. Le télétravail a pris une place importante depuis le début de la crise sanitaire. Dans une période où il perd de son côté obligatoire (évolution du protocole sanitaire depuis le 9 juin), de nombreux instituts de sondage se sont intéressés à la manière dont il est vécu par les salariés.

    La team Opentime s'est penchée pour vous sur le rapport entre ces nouvelles attentes des salariés et le texte qui encadre depuis le 2 avril 2021 la mise en oeuvre des conditions de télétravail.

    Hybridation des modes de travail

    L’entreprise de conseil en gestion des espaces de travail Génie des Lieux a publié une enquête le 25 mai dernier sur la manière dont les français imaginent leur façon de travailler dans le futur à plus ou moins long terme.

    Il en ressort une information que l’on voit beaucoup ces derniers temps et qui n’étonne pas au vu des apprentissages de la crise ; « 66% des français aimeraient choisir librement leur lieu de travail ». En effet, le télétravail a permis de faire évoluer la vision de tous sur le rapport au lieu de travail et à la gestion du temps.

    42% des salariés français souhaitent également « une meilleure prise en compte de l’hybridation des modes de travail (présentiel, distanciel) ».

    En effet, depuis les dernières annonces concernant la fin du 100% télétravail, il s’agit de mettre en place pour beaucoup d’entreprises un mode hybride du travail. Cette hybridation est un format qui pourrait se pérenniser puisqu’il est déjà adopté par différentes entreprises. Les salariés y voient une possibilité de mieux gérer leur temps, leurs tâches et d’améliorer leur qualité de vie au travail.

    Dans le cadre de cette hybridation des modes de travail, 58% des personnes interrogées souhaitent « une meilleure prise en compte des conditions de travail en home office » (Génie des Lieux). Une attente qui résonne particulièrement dans cette période où la gestion du télétravail est questionnée par les textes qui l’encadrent.

    Accord national interprofessionnel sur le télétravail

    Un premier accord national interprofessionnel (ANI) concernant le télétravail datant du 19 juillet 2005 a été clarifié le 26 novembre 2020 par les organisations patronales et syndicales à travers la publication d’un nouvel ANI. Le texte se veut non normatif puisqu’il ne prévoit pas d’obligations pour les acteurs mais propose un cadre pour la mise en oeuvre du télétravail avec des conseils et recommandations notamment dans le cas de circonstances exceptionnelles de mise en place.

    Un arrêté du 2 avril dernier à étendu l’ANI . Il a ensuite été publié le 13 avril au Journal Officiel, s’appliquant ainsi de manière obligatoire à toutes les entreprises des organisations patronales signataires (MEDEF, CPME et U2P) sauf si un autre texte est réalisé au sein de l’entreprise ou du groupe en question (accord).

    Arrêté du 2 avril 2021

    Dans le texte actif vous retrouverez des précisions intéressantes en matière de télétravail qui ne figurent pas dans le Code du travail notamment sur la formation des managers et les pratiques managériales, l’isolement et le lien social ainsi que l’organisation matérielle.

    Télétravail et frais professionnels

    Lors de l’arrêté du 2 avril, une réserve d’interprétation a été émise concernant la partie du texte sur les frais professionnels.

    L’article en question (3.1.5 de l’ANI) prévoit que « les frais engagés par un salarié dans le cadre de l’exécution de son contrat de travail doivent être supportés par l’employeur s’applique à l’ensemble des situations de travail ».

    La réserve stipule quant à elle que « la validation de l’employeur soit interprétée comme étant préalable, et non postérieure, à l’engagement des dépenses par le salarié ». Cette précision a pour objectif d’éviter que le remboursement de frais professionnels se fasse à travers l’imputation sur la rémunération si ce n’était pas prévu comme cela en amont.

    Gestion du télétravail sur Opentime

    Dans le cadre du télétravail et de l’hybridation, la gestion des frais professionnels ainsi que celle de l’organisation matérielle jouent un rôle clé dans la prise en compte des conditions de travail souhaitée par les salariés.

    51 % des personnes interrogées (Génie des Lieux) attendent également « plus de souplesse (ou de liberté) d’organisation équipe par équipe ». Cette souplesse peut en partie être obtenue par l’acceptation d’un travail hybride qui soit géré avec bienveillance et simplicité.

    Chez Opentime, vous pouvez profiter du pack Télétravail pour gérer cette nouvelle période dans les meilleurs conditions.

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